L'ensemble des contenus, pages, scripts, illustrations et icônes publiés sur "Les Granges" en ligne est la propriété exclusive de "Les Granges".

Ce site représente plusieurs dizaines d'heures de travail; nous vous remercions de respecter notre travail et de ne pas le copier.

L'ensemble des contenus, pages, scripts, illustrations et icônes de "Les Granges" en ligne est la propriété exclusive de "Les Granges". Tous droits de reproduction et de représentation de ceux-ci sont réservés pour tout pays.

Toute copie, reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ces documents faite sans l'autorisation écrite de "Les Granges" est illicite et constitue une contrefaçon punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende (art. L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle). En particulier, toute utilisation des contenus de "Les Granges" en ligne dans un objectif promotionnel est rigoureusement interdite.

Il est possible de créer un lien sans autorisation expresse de "Les Granges" si et seulement si celui-ci pointe vers la page d'accueil du site de "Les Granges" (www.oleron-les-granges.com) et ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. L'édition d'un lien n'autorise ni l'exploitation des logos de "Les Granges", ni le droit de pointer sur une autre page que la page d'accueil (notamment vers une page en particulier), ni la reproduction d'une partie du contenu, notamment du contenu d'une page, pour fabriquer ce lien.

La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de "Les Granges" par la mention systématique du texte suivant en signature du document: "Source "Les Granges", http://www.oleron-les-granges.com".

La citation est nécessairement courte pour éviter le plagiat, toutefois elle ne doit pas dénaturer le respect de l'intégrité de l'oeuvre dans son esprit et dans sa forme (notamment dans le cas d'un comparatif). Le qualificatif "courte" s'apprécie tant par rapport à la page dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations ou leur exploitation systématique aboutit à la création d'une anthologie, considérée comme oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de "Les Granges".

Est donc interdite, sans autorisation préalable de "Les Granges", toute utilisation des contenus, quels qu'ils soient, de ce site, notamment pour reproduction sur un autre site, mise à disposition sur un intranet ou tout réseau d'entreprise, diffusion des titres via alerte courriel, insertion dans un panorama de presse quel qu'en soit le support, dans une plaquette promotionnelle, brochure...

Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC) est aujourd'hui la seule instance à percevoir les droits de reprographie, ou copie du papier vers le papier (généralement via photocopie). La reproduction de plus d'un exemplaire est toujours interdite.
La reproduction intégrale par reprographie est interdite.